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I)- Réglements au comptant.
Dans le cas d'un règlement au comptant, les habitudes commerciales veulent que soit accordé un escompte lié au mode de règlement et non pas aux conditions de l'achat ou de la vente.
Il se différencie des rabais remise ristourne accordés ou obtenus par son caractère financier sur facture ou hors facture. Cet escompte obtenu ou accordé est toujours enregistré dans un compte particulier.
A) - Escomptes obtenus.
Produit foinancier il appartient au compte 76 produits financier et plus particulièrement au compte 765 escomptes obtenus.
76. PRODUITS FINANCIERS
765. Escomptes obtenus
EXEMPLE :
Facture marchandise de 96OO € HT TVA 19,60 % Escompte de 3 % paiement comptant.
9 600 1 881,60 11 481,60
56,45 11 481,60
11 137,15 288,00
La régularisation de la TVA liée à ce compte de la classe 7 se fait par le compte 4456 TVA déductible et non par le compte 4457 car il n'y a pas de TVA collectée sur l'escompte mais une baisse de la TVA déductible.
B) – Escomptes accordés.
L'escompte accordé sur vente pour paiement comptant est assimilé à une charges financières on enregistre l'escompte au compte 66 au 665 escompte accordé.
66. CHARGES FINANCIERES
665. Escomptes accordés
EXEMPLE :
Facture de 15 000 € HT sous esscompte de 3 % pour paiement comptant.
15 000 2 940 17 940
88,20 17 940
17 401,80 450,00
Remarque : Si la facture et le paiement sont immédiat et se font en même temps, il n'est pas nécessaire de passer par le compte 411 Client ni de passer l'écriture en deux temps mais il sera obligatoire de passer l'escompte et la TVA de façon particulière dans tous les cas, l'escompte accordé ou obtenu, ne remet pas en cause la valeur des marchandises achetées ou vendues
II) – Règlement à terme.
Il peut se faire par chèque lorsque le terme a été négocié et accepté soit par effet de commerce si lors de la négociation du terme l'établissement d'un effet de commerce est prévu. Effet de commerce appelé : Traite, Lettre de change, Billet à ordre.
4La lettre de change est établie par le fournisseur appelé tireur.
4Le billet à ordre est établi par le client appelé tiré.
Leur finalité économique est identique.
Quand les réglements se font par effets de commerce, un certains nombres de compte particuliers sont à utiliser
403
Fournisseurs- effets à payer
405
Fournisseurs d'immobilisations- effets à payer
En lieu et place des comptes 401 et 404.
413
Clients - effets à recevoir
En lieu et place du compte 411.
A) Les effets à payer
Traite établie par le fournisseur appelé tireur. elle est envoyée au client appelé tiré pour acception. Cet effet de commerce comporte la domiciliation bancaire, la date d'échéance à laquelle le règlement aura lieu.
EXEMPLE :
Accepté traite à 45 jours pour livraison de marchandises montant 15 000 € HT TVA 19,60%
15 000 2 140 17 940
17 940
17 940 17 940
17 940
17 940 17 940
B) Les effets à recevoir
Dés que les effets ont été acceptés par loe client et renvoyés au fournisseur, trois destinations sont possibles.
O Conservation jusqu'à échéance pour l'encaissement.
a – Acception par le client :
Le client signe la traite et la retourne pour paiement accepté.
b – Encaissement de l'effet :
Les effets doivent être remis à l'enc aissement en banque 10 jours avant la date d'échéance pour permettre à la banque de manipuler les effets puis le montant de l'effet honoré sera porté au compte de deux à quatre jours plus tard. L'enregistrement comptable va respecter ces deux phases : remise et encaissement de l'effet.
EXEMPLE :
Le 5 mai remise de 5 effets à encaisser pour une valeur de 60 000 €
reçu avis de la banque pour encaissement de la remise du 5 courant commission pour encaissement d'effets 50 € HT
Le 5 mai
60 000 60 000
Le 5 mai
60 000
60 000 60 000
60 000
50,00 9,80 59 940,20
Si à la date d'échéance le client ne peut pas honorer sa dette le banquier informe le fournisseur et il faudra procéder nsoit à un renouvellement d'effet soit à une procédure judiciaire pour recouvrement de créance.
OEndossement à l'ordre d'un autre fouirnisseur ou d'un tiers.
Endosser une traite c'est la transmettre à un nouveau bénéficiaire envers qui on a une dette. Une traite accepter peut servir de moyen de paiement d'un fournisseur.
CLIENT
EXEMPLE :
Endossement pour fournisseur X d'une traite du Client A acceptée de 15 000 €
Situation avant endossement
15 000 17 000
Solde Créditeur :
2 000
Endossement
15 000 15 000
2 000
Paiement du solde
2 000
OEscompte à la banque pour améliorer la trésorie de l'entreprise.
Pour se procurer de la trésorerie, l'entreprise peut escompter les traites qu'elle détient auprès de sa banque ou d'un organisme financier. En acceptant l'escompte la banque ou l'organisme financier, accorde un crédit couvrant la période courant de la date d'escompte à la date d'échéance.
Par l'escompte, la banque accorde un crédit, elle manipule l'effet nqui génère des agios composés de :
üUne partie financière npour intérêts sur la durée du crédit.
üUne partie commerciale ou commission soumise à TVA l'enregistrement comptable se fait en deux temps.
…Remise à l'escompte 5114 effets remis à l'escompte
…Enregistrement des fonds dès mis à disposition par la banque.
EXEMPLE :
Le 10 mai remise d'un effet à l'escompte 30 000 €.
Le 15 mai avis de crédit de la banque pour remise du 10 mai.
Intérêts :750
Commission 250 TTC TVA 19,60 %
Avant escompte
30 000
Escompte
30 000 30 000
Avis de la banque
30 000
Avis de la banque
209,03 750,00 40,97 29 000
A la date d'échéance, plusieurs issues sont envisageables.
Parce que le client peut-être dans l'incapacité d'honorer sa traite ceci peut-être lourd de conséquences.
C'est incident bancaire surveillé et répertorié par la Banque de France voir le Tribunal de commerce. en cas de récidive, la brigade financière interroge l'entreprise.
Le client en difficulté doit surveiller ses traites en circulation pour éviter des incidents bancaires.
A la date d'échéance il peut demander une prolongation avec renouvellement de l'effet à une date ultérieur ou bien si il est dans l'incapacité de payer, se pose le problème de sa solvabilité.
1) Le renouvellement de l’effet.
C’est une demande de prolongation d’échéance. L’effet qui doit être renouveler est peut être injecté dans un circuit financier escompte, endossement, encaissement. La solution la plus simple pour un renouvelement est lorsque l’effet a été gardé en portefeuille.
a) Effet resté en portefeuille.
EXEMPLE :
Un client prévient son fournisseur qu’il ne peut payer à l’échéance au 30 mai une traite tirée pour un montant de 15 000 € . Le fournisseur tire une nouvelle traite au 30 juillet moyennant un intérêt de 1,5 % par mois
Comptabilité du tireur
Comptabilité du tiré
15 000 15 000
Annulation de l’effet
15 000 15 000
15 000 15 000 15 000 15 000
Intérêts de retard
15 000 15 000
450 450 450 450
Renouvellement d’effet
15 000 15 000
450 450
15 450 15 450 15 450 15 450
b) Effet a été escompté endossé ou remis à l’encaissement.
Le tireur n’étant plus en possession de l’effet, il faut le récupérer auprès de la banque si il est escompté ou d’un tiers si il est endossé. Comptablement on doit enrigistrer la récupération de l’effet, l’annulation de l’effet et des frais annexes et enfin la création d’un nouvel effet. Dans le montant des frais, les intérêts de retard ne sont pas obligatoires, ils restent à l’appréciation du ntireur qui désirera peut-être compenser les frais encourrus
EXEMPLE :
Effet sur le Client A 10 000 € réclamé à la banque frais 75 € TVA 19,60 % .
A nouveau
10 000
Remise à l’encaissement
10 000 10 000 10 000
Récupération de l’effet
10 000 10 000 10 000
Frais
75 12,89 62,11
10 000
12,89 62,11
Imputation des frais
12,89 62,11 75
10 000
Création d’un nouvel effet
75 10 075 10 075
2) Les effets impayés.
Le non paiement d’un effet n’est constatable qu’une fois la date d’échéance dépassée. Le client prévient son forunisseur avec retard. La banque repère l’effet impayé prévient le fournisseur ou tireur. On cosntate trois écritures en comptabilité.
- L’effet impayé.
- Les frais engendrés.
- Le renouvellement de l’effet ou la mise en place d’une procédure judiciaire.
Trois situations sont à considérer :
a) Traite remise à l’encaissement.
C’est la banque qui prévient du non paiement. Elle prélève alors automatiquement et immédiatement les frais occasionnés par cette manipulatioin d’effet. Ces frais seront mis à la charge du tiré.
EXEMPLE :
Traite à l’encaissement le 20 à échéance du 30 de 15 000 €
Le 5 la banque prévient du non paiement et prélève 150 € TTC de frais.
A nouveau
15 000
Remise à l’encaissement
15 000 15 000 15 000
Le 5
impayé
15 000 15 000 15 000
Saisie des frais
125,41 24,59 150
15 000
125,41 24,59
Imputation des frais
125,41 24,59 150
Le tireur renouvèle la traite cf écriture exemple précédent
Le tireur engage des poursuite.
Dans le cas de poursuite :
Cela consiste à utiliser les services d’un huissier ou d’une société de recouvrement. Face à un client défaillant, cette défaillance fait l’objet d’une écriture spécifique. Si elle est confirmée en utilisant le compte 416 Client douteux ou litigieux. L’écriture comptable consite à transférer la créance du compte 411 au compte 416.
15 000
150
15 150 15 150
Remarque :
A la fin de l’exercice, au moment des écritures d’inventaires, le compte 416 fera l’objet d’une dotation provision pour dépréciation des comptes clients pour le montant de la créance à risque et ceci en fonction du pourcentage du risque avant que la liquidation ne soit prononcée.
b) Traite escomptée à la banque.
La banque avertit du non paiement prélève le nominal de l’effet impayé et les frais engendrés.
15 150 15 150
c) Traite endossée.
Le fournisseur qui a accepté l’endos, averti du non paiement de l’effet réclame le nominal et les frais engendrés.
A nouveau
15 000 15 000
Impayé
15 000 15 000 15 150 15 150
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